ÉCHOS
03 Juin 2011

L’ISF pourrait inclure les œuvres d’art

PElisa Fedeli
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L’intégration des oeuvres d’art dans le calcul de l’ISF fait l’objet de débats répétés. Préconisée pour éviter les niches fiscales, cette mesure vient d’être approuvée par le Parlement.

Le 1er juin 2011, à l’occasion d’un débat sur la réforme de la fiscalité du patrimoine, un amendement a été voté en faveur de l’intégration des oeuvres d’art dans la liste des biens soumis à l’impôt sur la Fortune (ISF). Proposé par le député UMP Marc Le Fur au nom d’une plus grande «justice fiscale», le texte a été approuvé par les partis de la majorité comme de l’opposition.

La soudaineté de cette proposition, qui n’avait jamais été rediscutée depuis qu’elle a été écartée il y a 30 ans, n’a pas manqué de surprendre. Certains y voient un effet collatéral de l’affaire Dominique Strauss-Kahn. En effet, l’étalage public de la fortune de son épouse, Anne Sinclair, qui est aussi la petite-fille du marchand d’art Paul Rosenberg, aurait pu relancer le débat sur la taxation des œuvres d’art.

Reste que cet amendement, adopté aujourd’hui en commission des Finances, doit être approuvé par un vote en séance à l’Assemblée puis au Sénat. Bref, il est encore loin d’être adopté…

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L’art et l’ISF
Anne Sinclair et Picasso

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